Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site et le service Memoloop sont édités par :

• Julien Labrasserie, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Siège : 10 rue du 4 Septembre, 94370 Sucy-en-Brie, France
• Contact : julien.lbr1@gmail.com
• SIRET : immatriculation en cours auprès du Guichet unique des entreprises
• TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts

2. Directeur de la publication

Julien Labrasserie, en qualité d'éditeur du service.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• vercel.com

Les données de compte et de progression sont stockées par Supabase, Inc., sous-traitant de l'éditeur. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service Memoloop — code source, interface, textes, identité visuelle, logo, agencement et méthode de présentation — est protégé par le code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les contenus que vous saisissez dans le service (cours, notes, plannings, scores) restent votre propriété pleine et entière. L'éditeur ne revendique aucun droit sur ces contenus et ne les exploite pas à d'autres fins que le fonctionnement du service.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, qui précise notamment les données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits.

6. Conditions d'utilisation

L'utilisation du service est régie par les conditions générales d'utilisation. Les modalités d'abonnement sont décrites dans les conditions générales de vente.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

8. Nous contacter

Pour toute question relative au site ou au service, écrivez à julien.lbr1@gmail.com. Nous nous engageons à répondre dans un délai raisonnable.